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| Date + lien | Description |
| AR 01-12-1975, art. 82 | Prescriptions techniques pour cycles et leur remorques. |
| AR 21-12-1983 | Les catadioptres et les pneumatiques rétroréfléchissants |
| Date + lien | Description |
| AR 10-10-1974 | Les conditions techniques auxquelles doivent répondre les cyclomoteurs et les motocyclettes ainsi que leurs remorques |
| AR 01-12-1975, art. 81 | Prescriptions techniques pour véhicules à moteur et leur remorques. |
| AR 21-12-1983 | Les catadioptres latéraux et les pneumatiques rétroréfléchissants pour cyclomoteurs |
| AR 04-08-1996 | La réception CEE des véhicules à moteur à deux ou trois roues, leurs composants et entités techniques ainsi que leurs accessoires de sécurité |
| Directive 97/24/CE, 17-06-1997 | Directive relative à certains éléments ou caractéristiques des véhicules à moteur à deux ou trois roues |
| Directive 2002/51/CE, 19-07-2002 | relative à la réduction du niveau des émissions de polluants provenant de véhicules à moteur à deux ou trois roues. (EURO 3) |
| Date + lien | Description |
| Règlement (CEE) n° 3821/85, 20-12-1985 | Règlement (CEE) ° 3821/85 du Conseil concernant l'appareil de contrôle dans le domaine des transports par route |
| Loi 21-06-1985 | Conditions techniques auxquelles doivent répondre tout véhicule de transport par terre, ses éléments ainsi que les accessoires de sécurité |
| Loi 12-03-2000 | Loi réprimant certaines fraudes relatives au kilométrage |
| AR 05-09-1967 (MB du 15-09-1967) |
Arrêté royal relatif au réglage et au contrôle du réglage de l'orientation des projecteurs des véhicules automobiles à trois roues, dont le poids maximum autorisé excède 1000 kg et des véhicules automobiles à quatre roues et plus. |
| AR 15-03-1968 | Conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité. |
| AR 11-03-1971 (MB du 26-3-1971) |
Arrêté royal relatif aux conditions auxquelles doivent répondre les ancrages de ceintures de sécurité |
| AR 08-11-1971 | Arrêté royal relatif à la limitation de la teneur en monoxyde de carbone des gaz d'échappement émis au réglage du ralenti par les véhicules automobiles équipés d'un moteur à allumage commandé. |
| AR 01-12-1975, art. 81 | Prescriptions techniques pour véhicules à moteur et leurs remorques |
| AR 26-02-1981 | La réception CEE des véhicules à moteur et leurs remorques. |
| AR 13-07-1984 | L'appareil de contrôle dans le domaine des transports par route. |
| AR 11-09-1984 | Prescriptions de construction des véhicules-vidangeurs affectés au transport des déchets dangereux |
| AR 09-01-1987 | Les dimensions des véhicules admis en circulation internationale entre les pays membres de l'Union économique Benelux |
| AR 30-12-1988 | Mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz d'échappement. |
| AR 09-07-1997 | L'utilisation du gaz naturel comprimé (NGV). |
| AR 09-05-2001 | L'utilisation des gaz de pétrole liquéfiés (L.P.G.). |
| AR 14-07-2005 | Arrêté royal portant exécution du règlement (CEE) n° 3821/85 du 20 décembre 1985 concernant l' appareil de contrôle dans le domaine de transports par route |
| AM 10-08-1947 | l'organisation du contrôle technique des véhicules automobiles |
| AM 02-01-1976 | feux-brouillard arrière |
| AM 19-02-1976 (MB du 03-04-1976) |
Arrêté ministériel pris en exécution de l'article 28 (Feux et catadioptres) de l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automoteurs et leurs remorques |
| AM 18-01-1977 | les redevances pour les procès-verbaux d'agréation et pour les certificats d'agrément |
| AM 17-06-1977 (MB du 26-7-1977) |
Arrêté ministériel pris en exécution de l'article 72 de l'arrête royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques (l'utilisation de certaines couleurs ou combinaisons de couleurs pour la peinture extérieure des véhicules) |
| AM 13-07-1977 | l'agréation d'organismes de contrôle pour les épreuves, essais et contrôles sur les accessoires pour gaz de pétrole liquéfiés (L.P.G.) propres aux véhicules automobiles |
CI
19-03-2004 
|
Circulaire relative aux véhicules surbaissés (cat. M1) |
| Circ. 12-03-2010 | Circulaire ministérielle relative à certains véhicules transformés (cat. M1) |
| B-VHV Résumé-CE
|
Résumé des directives-CE relative aux véhicules du catégorie M1 (voitures) et des dates d'entrée en vigeur. |
| Instruction
25-05-2007
|
Protection frontale sur les véhicules des catégories M1 et N1 |
| CI 20-02-2009 | Circulaire ministérielle relative aux conditions d’homologation de systèmes de réduction de particules et de leur placement sur les moteurs diesel des véhicules des catégories M1 et N1, non équipés de tels dispositifs. |
| AR 26-11-2010 | Arrêté royal relatif aux spécifications techniques des éthylotests antidémarrage visés à l’article 61sexies de la loi du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière |
| Date + lien | Description |
| AR 18-03-1971(MB du 27-3-1971) | Arrêté royal relatif à l'homologation par type des véhicules automobiles en ce qui concerne les ancrages de ceintures de sécurité |
| AR 19-07-1971 (MB du 29-07-1971) |
Arrêté royal relatif à l'agréation par type des véhicules automobiles équipés de moteurs a allumage commande en ce qui concerne l'émission de gaz polluants par le moteur |
| AR 06-08-1971 (MB du 02-09-1971) |
Arrêté royal relatif à l'agréation par type des véhicules automobiles en ce qui concerne le niveau sonore admissible |
| AR 06/03/1975 (MB du 29-03-1975) |
Arrêté royal relatif aux conditions d'homologation auxquelles doivent répondre les feux-brouillard arrière pour les véhicules à moteur et leurs remorques |
| AR 25-7-1975 (MB du 27-08-1975) |
Arrêté royal relatif à l'agréation par type des véhicules automobiles équipés de moteurs a allumage commande en ce qui concerne les émissions de gaz polluants par le moteur |
| AR 03-12-1976 (MB du 24-12-1976) |
Arrêté royal relatif à l'agréation par type des véhicules automobiles en ce qui concerne les ancrages de sécurité |
| AR 03-12-1976 (MB du 24-12-1976) |
Arrêté royal relatif aux dispositifs de direction des véhicules automobiles et de leurs remorques |
| AR 03-12-1976 (MB du 24-12-1976) |
Arrêté royal relatif à l'agréation par type des véhicules automobiles en ce qui concerne les sièges et leur ancrage. |
| AR 03-12-1976 (MB du 24-12-1976) |
Arrêté royal relatif aux conditions d'homologation des triangles de présignalisation pour véhicules automobiles. |
| AR 03-12-1976 (MB du 24-12-1976) |
Arrêté royal relatif à l'agréation par type des véhicules automobiles en ce qui concerne les dispositifs de protection contre une utilisation non autorisée des véhicules automobiles. |
| AR 03-12-1976 (MB du 24-12-1976) |
Arrêté royal relatif à l'agréation des véhicules automobiles et de leurs remorques en ce qui concerne les dispositifs de freinage |
| AR 03-12-1976 (MB du 24-12-1976) |
Arrêté royal relatif à l'homologation des avertisseurs acoustiques et des véhicules automobiles en ce qui concerne leur signalisation sonore. |
| AR 03-12-1976 (MB du 24-12-1976) |
Arrêté royal relatif à l'agréation par type des véhicules automobiles en ce qui concerne l'indicateur de vitesse et la marche arrière. |
| AR 03-12-1976 (MB du 24-12-1976) |
Arrêté royal relatif aux conditions d'homologation et de montage auxquelles doivent répondre les rétroviseurs pour véhicules automobiles |
| AR 03-12-1976 (MB du 24-12-1976) |
Arrêté royal relatif à l'agréation par type des véhicules automobiles en ce qui concerne le comportement du dispositif de conduite en cas de choc. |
| AR 11-01-1977 (MB du 22-02-1977) |
Arrêté royal relatif à l'agréation par type des véhicules automobiles équipés d'un moteur diesel en ce qui concerne les émissions de polluants par le moteur |