Immatriculation des véhicules (06-02-2012)
Les statistiques jusque janvier 2012 sont disponibles -> En
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Vade-mecum de la navigation de plaisance en Belgique (01-02-2012)
Une nouvelle édition est disponible. -> vade-mecum 
Transport exceptionnel
(31-01-2012)
Nouveau : Réseau d'autoroutes -> en
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Nouveau : Note concernant le réseau d'autoroutes
-> en
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Mise à jour du réseau grue-> en
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Mise à jour de la note explicative -> en
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Marine Marchande (31-01-2012)
The STCW code 2010 - Manila amendments -> En
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Transport exceptionnel (27-01-2012)
N3 fermée à La Calamine, Carnaval
Anvers-port: Stralsundweg et Rostockweg: travaux -> en
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Liste officielle des navires de pêche belges (16/01/2012)
Mise a jour au 31/12/2011
-> En
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Liste officielle des navires de mer belges (16/01/2012)
Mise a jour au 31/12/2011 -> En
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Transport exceptionnel (11-01-2012)
Adaptation du Réseau classe 90: itinéraire 2 : Brakel, Lierde et Ninove
Adaptation du Réseau classe 120: itinéraire 2 : Brakel, Lierde et Ninove
itinéraire 7 : Eisden -> en
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Transport exceptionnel (10-01-2012)
- Anvers - Liefkenshoektunnel - R2: travaux:
- La Flandre - tunnels: entretien 2012 -> en
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Délivrance par l'autorité de sécurité SSICF d’une reconnaissance à la SNCB comme centre de formation pour conducteurs de
train. (09-01-2012)
Délivrance par l'autorité de sécurité SSICF d’une reconnaissance à la SNCB comme centre de formation pour conducteurs de train, sur base de l’AR du 12 septembre 2011 relatif à la fourniture de service de formation aux conducteurs de train et à la reconnaissance des centres de formation.
le document signé
Certificat de sécurité - partie B Euro Cargo Rail (09-01-2012)
Le 5 janvier 2012, le Service de Sécurité et d'Interopérabilité des Chemins de Fer (SSICF), l'instance de sécurité pour le transport ferroviaire, a délivré à Euro Cargo Rail le certificat de sécurité - partie B mis à jour pour le transport de marchandises (y compris pour les marchandises dangereuses). Ce certificat est délivré conformément à la directive de sécurité 2004/49/EC et à la législation belge en la matière et est valable à partir du 5 janvier 2012 jusqu'au 31 mai 2013 et valable sur l’ensemble du réseau ferroviaire.
-> En savoir plus
Immatriculation : redevances à 30 euro à partir du 1er janvier 2012
(30-12-2011)
Le conseil des ministres a approuvé le 16 décembre dernier un projet
d'arrêté royal qui vise à porter le montant des redevances liées à
l'immatriculation des véhicules de 20 à 30 euros. L'arrêté est publié le 30
décembre. Cette mesure entre en vigueur
le 1er janvier 2012 -> en
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Transport exceptionnel (21-12-2011)
Travaux sur les Göteborgweg et Stralsundweg dans le
port d’Antwerpen -> en
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Photographie de la mobilité des Belges (21-12-2011)
La nouvelle enquête sur la mobilité quotidienne des Belges
BELDAM : BELgian DAily Mobility - livre ses résultats -> en savoir plus
Transport exceptionnel .
(16-12-2011)
Indexation au 01/01/2012 des redevances fixées à l’AR du 02/06/2010.
transport exceptionnel .
(16-12-2011)
Train de véhicules exceptionnels affecté exclusivement aux transports de véhicules automobiles.
De nouveaux jobs (09-12-2011)
Vous trouverez plus d'informations dans la rubrique offres d'emploi.
Immatriculation des véhicules (05-12-2011)
Les statistiques jusque novembre 2011 sont disponibles -> En
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Transport routier .
(01-12-2011)
nouvelles règles pour le transport routier ..-> En
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Transport de marchandises et de voyageurs.
(01-12-2011)
A partir du 4 décembre 2011 , nouveaux règlements européens en transport
routier de marchandises et de
voyageurs.
Transport exceptionnel (30-11-2011)
modification du numéro de téléphone de la commune de Jette pour la traversée de Bruxelles dans les réseaux (classe 90, classe 120 et grue)
-> en
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Enquête sur les problèmes ferroviaires du 27 juin 2011 (29/11/2011)
Le texte intégral du rapport se trouve ici
Transport exceptionnel (28-11-2011)
Antwerpen - Scheldekaaien: passage interdit:.-> En
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Conduite d'un bateau de plaisance sur les eaux intérieures
(28-11-2011)
Les questions et les réponses du dernier examen pour le brevet de conduite restreint et général.
Nouvelle réglementation pour véhicules agricoles : (23-11-2011)
l'arrêté royal du 24/10/2011
Nouvelle réglementation pour véhicules agricoles. (14-11-2011)
A partir du 13 novembre 2011, une nouvelle réglementation relative au transport exceptionnel entrera en vigueur. Certaines catégories de véhicules agricoles ne devront plus être accompagnées par une firme privée.
Vu le caractère spécifique de l'activité de transport agricole (utilisation de routes rurales, trajets courts et à caractère saisonnier, faible vitesse) la réglementation relative au transport exceptionnel pour les véhicules agricoles dont la longueur est inférieure ou égale à 27 mètres et dont la largeur est inférieure ou égale à 4,25 mètres (moissonneuses-batteuses, semoirs, arracheuses de pois, et similaires) a été modifiée.
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Rapport annuel 2010 de l'Autorité Nationale de Sécurité (24-10-2010)
Rapport annuel 2010 de l'Autorité de Sécurité concernant ses activités de l'année 2010.
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Liste officielle des navires de pêche belges (10/10/2011)
Mise a jour au 10/10/2011
-> En
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Liste officielle des navires de mer belges (10/10/2011)
Mise a jour au 10/10/2011 -> En
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Rapport annuel 2010 (29-09-2011)
Organisme d’Enquête pour les accidents et incidents ferroviaires-> En
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Voir aussi -> Communiqués de presse et Itinéraires et travaux importants pour les transports exceptionnels
Avertissement
Le Service public fédéral Mobilité et Transports
ne répond
pas des fautes éventuelles se trouvant dans les textes de
réglementation qui suivent.
Ces textes ne sont donnés qu'à titre de renseignement.
Seule la version officielle de ces textes, publiée au Moniteur belge, fait foi.
