Circulaires de l'Administration de l'Aéronautique

IDENTIFICATION + N°	DATE	OBJET
AIRW-01	03/2010	Certificats de navigabilité aéronefs - 5700 kg.
AIRW-02	09/2008	Certificats de navigabilité aéronefs + 5700 kg.
AIRW-03	10/2005	Avions légers de construction d'amateur.
AIRW-04	04/2002	Utilisation d'essence de voiture pour les moteurs d'aéronefs.
AIRW-05	10/1985	Homologation des prototypes.
AIRW-06	06/1986	Protection incendie en cabine d'avions de transport.
AIRW-07	05/1990	Entretien des aéronefs de moins de 5700 kg non transport commercial.
AIRW-08	03/2010	Potentiel des moteurs à pistons.
AIRW-09	08/2010	Exigences relatives au programme de maintenance des aéronefs "Annex II" non affectés au transport aérien commercial"
AIRW-10	02/2004	Procédure d'agrément des organismes d'entretien d'aéronefs et/ou d'éléments d'aéronefs suivant la norme JAA JAR 145.
AIRW-11	08/2001	Maintenance avions utilisés en transport aérien commercial.
AIRW-12	01/2011	Autorisation restreinte de circulation des ULM.
AIRW-13	10/2003	Potentiel entre révisions générales des hélices gréant les avions non affectés au transport aérien commercial.
AIRW-14	08/2005	Vérification des instruments de mesure utilisés par des sociétés aéronautiques agréées pour la maintenance et la construction.
AIRW-15	05/1998	Conditions requises pour l'obtention d'une autorisation de remorquage d'un planeur ultra-léger par un aéronef ultra-léger motorisé du type "aile delta".
AIRW-16	03/2002	Prescriptions en matière d'entretien des aérostats et procédures à suivre lors de l'inspection annuelle par la Direction de l'Aviation Privée de Direction-générale Transport Aérien
AIRW-17	09/2008	Conditions que doit respecter l'exploitant pour obtenir la revalidation du certificat de navigabilité des aéronefs immatriculés belges.
AIRW-18	01/2000	Conditions que doit respecter l'exploitant pour communiquer les incidents techniques survenus au cours de l'exploitation des aéronefs.
AIRW-19	05/2001	Procédures de qualification du personnel de certification des organisations de maintenance pour aéronefs.
AIRW-20	01/2005	Exigences en matière des instruments et des équipements que doivent gréer les avions utilises en transport commercial.
AIRW-21	11/2005	Autogires légers.
AIRW-22	01/2005	Exigences en matière des instruments et des équipements qui doivent gréer les hélicoptères utilisés en transport commercial.
AIRW-23	02/2004	Procédure d'approbation au JAR-OPS 1/3 Subpart M.
AIRW-24	09/2010	Conditions pour l'admission à la circulation aérienne des hélicoptères légers construits par des amateurs.
AIRW-25	12/2012	Procédure d'agrément des organismes d'entretien d'aéronefs et/ou d'éléments d'aéronefs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe II (Part 145) de la Commission des Communautés Européennes.
AIRW-26	01/2005	Introduction en Belgique de l'agrément des organismes de production pour la fabrication d'éléments d'aéronefs suivant le règlement (CE) n°1702/2003 " PART - 21 subpart G ".
AIRW-27	08/2011	Procédures d'agrément des organismes de production pour la fabrication d'éléments d'aéronefs suivant le règlement (CE) n°1702/2003 PART - 21 subpart G.
AIRW-28	04/2005	Procédures d'agrément des organismes de gestion du maintien de la navigabilité des aéronefs utilisés dans le transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (Part M) de la Commission des Communautés Européennes.
AIRW-29	08/2011	Procédure de délivrance d’une lettre d’agrément aux organismes de production (PO) candidats pour la fabrication d’aéronefs et/ou d’éléments d’aéronefs suivant le règlement (CE) n° 1702/2003 annexe PART-21 subpart F.
AIRW-30	02/2007	Mise en application en Belgique de l’agrément des organismes de maintenance d’aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial ou de leurs éléments constitutifs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PART-M Subpart F ») de la Commission des Communautés Européennes.
AIRW-31	02/2007	Procédure d’agrément des organismes de maintenance d’aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial ou de leurs éléments constitutifs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PART-M Subpart F ») de la Commission des Communautés Européennes.
AIRW-32	02/2008	Exigences et recommandations en matière de rédaction du manuel de spécifications des organismes agréés de maintenance d’ aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial ou de leurs éléments constitutifs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« Part M Subpart F »).
AIRW-33	09/2008	Critères à respecter par les organismes de gestion du maintien de la navigabilité agréés suivant le règlement (CE) N° 2042/2003 annexe I (Partie M sous-partie G) pour la mise en conformité avec les exigences du règlement (CE) N° 2042/2003 annexe · sous-partie I entrant en vigueur à la date du 28 septembre 2008.
AIRW-34	04/2008	Procédure d’agrément des organismes de gestion du maintien de la navigabilité des aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PART-M Subpart G») de la Commission des Communautés Européennes.
AIRW-35	07/2008	Procédure d’agrément des organismes de gestion du maintien de la navigabilité des aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial agréés suivant le règlement (CE) N° 2042/2003 annexe I (« Part M Subpart G») de la Commission des Communautés Européennes, pour la mise en conformité avec les exigences du règlement (CE) N° 2042/2003 Annexe I « PART-M Subpart I » entrant en vigueur à la date du 28 septembre 2008.
AIRW-36	09/2008	Recommandations en matière de rédaction du manuel de spécifications des organismes de gestion du maintien de la navigabilité d’aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« Part M Subpart G »).
AIRW-37	12/2008	Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des avions et planeurs non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G »).
AIRW-38	12/2008	Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des hélicoptères monomoteurs non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G »).
AIRW-39	12/2008	Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des ballons non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G »).
AIRW-40	05/2009	En vue de permettre l’exécution, par la Direction Générale Transport Aérien (DGTA), du programme de surveillance «Examen en profondeur» (In-Depth Survey) sur les aéronefs, cette circulaire a pour objectif de transmettre aux opérateurs d’aéronefs lourds, d’hélicoptères et d’aéronefs utilisés en transport aérien commercial.
AIRW-41	12/2009	Procédure d'approbation des programmes d'entretien
AIRW-42	03/2010	Certificat de navigabilité pour exportation d'un aéronef

EQUIPEMENTS

JAR-FCL

IDENTIFICATION + N°	DATE	OBJET
FCL 1	03/2003	Conditions auxquelles doit satisfaire le titulaire d’une licence belge pour obtenir une licence JAR-FCL.
FCL 2	11/2008	Approbation d’un FTO
FCL 3	11/2008	Approbation d’un TRTO
FCL 4	05/2010	Enregistrement d’organismes de formation PPL(A)
FCL 5	abrogé	Approbation d’un organisme spécialisé dans la formation théorique (OSFT).
FCL 6	01/2010	Cours de formation ATPL (A) - CPL (A) - IR (A)
FCL 7	11/2008	Programme de la formation théorique et en vol PPL(A)
FCL 8	06/2011	Programmes et procédures de l’examen théorique et de l’épreuve d’aptitude PPL(A)
FCL 9	01/2009	Programme et procédures de l’épreuve d’aptitude CPL(A)
FCL 10	01/2009	Programme et procédures épreuve d’aptitude et contrôle de compétence IR(A)
FCL 11	01/2009	Vol de nuit en avion
FCL 12	08/2010	Procédures et organisation de l’examen théorique ATPL(A)
FCL 13	08/2010	Procédures et organisation de l’examen théorique CPL(A)
FCL 14	08/2010	Procédures et organisation de l’examen théorique IR(A)
FCL 15	01/2010	IR (A) : connaissance de la langue anglaise.
FCL 16	01/2009	La qualification FI(A)
FCL 17	01/2009	La qualification TRI(A)
FCL 18	11/2008	La qualification CRI(SPA)
FCL 19	11/2008	La qualification IRI(A)
FCL 20	01/2009	La qualification d’avions multimoteurs multipilotes ( ME - MPA )
FCL 21	11/2008	La qualification d’avions monomoteurs et multimoteurs monopilotes ( SPA-SE-& ME ).
FCL 22	01/2009	Epreuve d’aptitude ATPL(A)
FCL 23	11/2008	Training MCC
FCL 24	02/2012	Liste des qualifications de classe et de type d’avions
FCL 25	11/2008	Formation passerelle : théorie et examens.
FCL 26	01/2009	Validation des licences de pilote d'avions délivrées par les Etats non Membres des JAA.
FCL 27	11/2008	Qualifications spéciales pour emploi exclusif à l'intérieur de l'espace aérien national
FCL 28	11/2008	Directives pour les examinateurs..
FCL 29	10/2010	Conversion de licences PPL(A) délivrées par des Etats non-membres des JAA.
FCL 30	07/2008	Validité, revalidation et renouvellement de la qualification IR(A).
FCL 32	07/2008	Cours théorique HPA.

JAR-FCL Hélicoptères

AERODROMES

INSPECTION

LICENCES

OPERATIONS - EXPLOITATIONS DES AERONEFS

IDENTIFICATION + N°	DATE	OBJET
OPS-01	09/2009	Manuel d'exploitation.
OPS-02	11/1999	Vols de vulgarisation en hélicoptère.
OPS-03	07/1986	Gilets de sauvetage.
OPS-04	12/2006	Transport des handicapés en avion de + de 5700 kg.
OPS-05	10/1996	Affrêtement ou location d'un aéronef par un exploitant belge de transport aérien commercial.
OPS-06	06/1986	Performances minima en région ¨nat¨ ¨Atlantique Nord ¨.
OPS-07	06/2008	Limitations des temps de vol et de service en matière de repos.
OPS-08	07/2007	Nombre maximum de passagers en avions de plus de 5700 kg.
OPS-09	abrogé	Travail aérien et baptêmes de l'air en ULM
OPS-10	02/1985	Transport de charges extérieures et à l'élingue en hélicoptère.
OPS-11	02/2003	Conditions à remplir par un exploitant pour l'obtention d'une autorisation générale de transport par air de marchandises dangereuses.
OPS-11b	02/2003	Conditions à remplir par les exploitants ne possédant pas d'autorisation générale de transport par air de marchandises dangereuses (Voir CIR/OPS-11 pour l'obtention d'une autorisation générale).
OPS-12	01/1989	Vols IFR.
OPS-13	01/1996	Masse, centrage et chargement.
OPS-14	12/1994	Opérations tous temps.
OPS-15	07/2002	Exploitation d'avions bimoteurs en long-courrier (ETOPS).
OPS-16	09/2009	Liste minimale d'équipements (MMEL/MEL).
OPS-17	09/2003	Composition équipages, en particulier, vols avec équipages renforcés.
OPS-18	08/2011	Système Qualité.
OPS-19	11/1997	Opération Basic RNAV dans l'espace aérien européen.
OPS-20	10/2002	Ajout de la mention JAR-OPS ou JAR-OPS 3 selon le cas, sur l'AOC (Air Operator Certificate) des exploitants belges.
OPS-21	09/2000	Opérations RVSM dans l'espace européen.
OPS-22	10/2001	Dispositifs Electroniques Portables (Portable Electronic Devices : PEDs).
OPS-23	12/2008	Programme de monitoring des données de vol.
OPS-25	09/2003	Safety briefing card.
OPS-27	10/2008	Manuel pour le personnel de cabine

IDENTIFICATION + N°	DATE	OBJET
EQUIP-01	09/1975	Extincteurs portatifs à bord des avions de transport commercial.
EQUIP-02	06/1984	Récipients sous pression.
EQUIP-03	11/1976	Emissions intempestives des radiobalises ELBA.
EQUIP-04	11/2011	Transpondeur.
EQUIP-05	09/1999	Introduction des nouveaux canaux de fréquences VHF espacées à 8,33 KHz dans la bande des 118-137 MHz.
EQUIP-06	07/1989	Enregistreur de bord.
EQUIP-07	10/1998	L'espacement entre voies pour le système de radionavigation et le système de communication VHF airsol(extension à 137 MHz).
EQUIP-08	10/2000	Immunité à la FM des récepteurs de bord VHF Com./ Nav.
EQUIP-09	05/2009	Codage des ELT's (406 MHz) (Emergency Locator Transmitter).
EQUIP-10	02/2003	Obligations en matière de système SSR mode S.

IDENTIFICATION + N°	DATE	OBJET
FCL 51	08/2006	Conditions auxquelles doit satisfaire le titulaire d’une licence belge pour obtenir une licence JAR-FCL.
FCL 52	08/2009	Approbation d’un FTO.
FCL 53	08/2009	Approbation d’un TRTO.
FCL 54	05/2010	Enregistrement d’un organisme de formation PPL(H).
FCL 55	abrogé	Approbation d’un organisme spécialisé dans la formation théorique (OSFT).
FCL 56	08/2009	Cours de formation. ATPL(H) – CPL(H) – IR(H).
FCL 57	07/2005	Programme de la formation théorique et en vol PPL(H).
FCL 58	11/2005	Programme et procédures de l’examen théorique et de l’épreuve d’aptitude PPL(H).
FCL 59	08/2009	Programme et procédures de l’épreuve d’aptitude CPL(H).
FCL 60	02/2008	Programme et procédures des tests d’aptitude et du contrôle de compétence IR(H).
FCL 61	08/2009	Vol de nuit en hélicoptère.
FCL 62	08/2010	Procédures et organisation de l’examen théorique ATPL(H).
FCL 63	08/2010	Procédures et organisation de l’examen théorique CPL(H).
FCL 64	08/2010	Procédures et organisation de l’examen théorique IR(H).
FCL 65	01/2010	IR(H) : connaissance de la langue anglaise.
FCL 66	06/2004	La qualification FI(H).
FCL 67	06/2004	La qualification TRI(H).
FCL 69	06/2004	La qualification IRI(H).
FCL 70	08/2008	La qualification d’hélicoptères multipilotes (ME-MPH).
FCL 71	08/2008	La qualification d’hélicoptères monomoteurs et multimoteurs monopilotes (SPH – SE & ME).
FCL 72	08/2008	Epreuve d’aptitude ATPL(H).
FCL 73	08/2008	Training MCC.
FCL 74	02/2012	Liste des qualifications de type d’hélicoptères.
FCL 75	02/2007	Formation passerelle : théorie et examens
FCL 76	01/2008	Validation des licences de pilote d'hélicoptères délivrées par les Etats nonmembres des JAA.
FCL 78	02/2006	Directives pour les examinateurs
FCL 79	05/2006	Conversion de licences PPL(H)délivrées par des Etats non-membres des JAA.
FCL 81	10/2007	Approbation de la formation théorique préalable pour une première qualification de type pour un hélicoptère multimoteur monopilote.

IDENTIFICATION + N°	DATE	OBJET
GDF-01	06/2005	Aéromodèles, terrains d’aéromodèlisme, évolutions d’aéromodèles et meetings d’aéromodélismes.
GDF-02	07/1983	Héliports civils.
GDF-03	06/2006	Balisage des obstacles.
GDF-04	11/2009	Aérodromes privés.
GDF-04U	11/2009	ulmodromes
GDF-05	03/2004	Descentes en parachute.
GDF-06	04/1994	Meetings aériens civils.
GDF-07	10/2011	Spectacles aériens de ballons libres habités
GDF-08	abrogé	Directeur des vols de spectacles aériens de ballons libres.
GDF-09	12/2010	Aerodrome certificate - Annex 14
GDF-10	10/2009	Frottement et la portance des chaussées
GDF-11	08/2010	Etablissement d'un espace aérien civil réservé ou séparé temporairement ‘TRA/TSA

IDENTIFICATION + N°	DATE	OBJET
LIC-01	02/2000	Validation de licences étrangères.
LIC-06	03/1992	Examen pour l'obtention du certificat radio / téléphon.
LIC-08	02/2000	Autorisations de pilotage d'un aéronef ultra-léger motorisé.
LIC-09	06/2003	Vol de nuit en hélicoptère.
LIC-10	02/2006	Notions à connaître pour l’examen portant sur la législation et la réglementation aériennes en vue de l’obtention d’une autorisation de pilotage d’aéronefs ultralégeres motorisés.
LIC-11	07/2011	Agrément d’un organisme pour faire subir des examens prouvant la connaissance opérationnelle de la langue anglaise dans l’aviation civile.

IDENTIFICATION + N°	DATE	OBJET
TRNG-01	10/2001	Formation et contrôle de compétence.
TRNG-07	11/1998	Détails des matières de l'épreuve de connaissances générales pour l'obtention des licences de pilote privé et professionnel d'hélicoptère.
TRNG-08	12/2006	Formation et entraînement du personnel de cabine.
TRNG-09	07/1987	Candidats moniteurs ULM.
TRNG-12	10/2011	Dispositifs d'entraînements synthétiques : (synthetic training devices -STD) Flight simulator (FS) - Flight training device (FTD) - Flight and navigation procedure trainer (FNPT) - Basics instruments training device (BITD)
TRNG-13	02/2002	Formation et contrôle de compétence des membres d'équipage de conduite d'hélicoptères.

Air

CIRCULAIRES DE LA DIRECTION GENERALE TRANSPORT AERIEN

THEMES :

QUALIFICATION DU PERSONNEL

CONTROLEURS DE LA CIRCULATION AERIENNE

ACCIDENTS

AIRSPACE

AIRWORTHINESS - ETAT DE NAVIGABILITE DES AERONEFS

EQUIPEMENTS

JAR-FCL

JAR-FCL Hélicoptères

AERODROMES

INSPECTION

LICENCES

OPERATIONS - EXPLOITATIONS DES AERONEFS

PUBLICITE ET PROPAGANDE

TRAINING - ENTRAINEMENT

IDENTIFICATION + N°	DATE	OBJET
PERS-01	07/2010	Qualification du personnel chargé de l'exécution de tâches spécialisées comme le soudage, les essais / le contrôle non destructif autre que le contraste des couleurs sur aéronefs ou composants d’aéronefs.

IDENTIFICATION + N°	DATE	OBJET
ACCID-01	08/2007	Procédure à suivre par le commandant d'aérodrome en cas d'accident ou d'incident.